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Marques déposées par AGNELLET PATRICK
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Chocolats d'Annecy
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Chocolats d'Annecy
AGNELLET PATRICK

Numéro de dépôt :
3462245
Date de dépôt :
09/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2026
Chocolats d\'Annecy de AGNELLET PATRICK

Présentation de la marque Chocolats d'Annecy

Déposée le 9 novembre 2006 par AGNELLET PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chocolats d'Annecy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est AGNELLET PATRICK domicilié(e) 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AGNELLET PATRICK domicilié(e) 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France.

La marque Chocolats d'Annecy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462245.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chocolats d'Annecy arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.

AGNELLET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : GOURMAND'ART , LES ALBIGNY'S , LA PUCE DU CANARD , PARFUM CACAO ALBIGNY ANNECY LE VIEUX , CHOCOLATIER D'ANNECY , REFLETS DU LAC


AGNELLET PATRICK - 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


M. AGNELLET PATRICK - 17 RUE CENTRALE - 74940 - ANNECY-LE-VIEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2016 n°2623633 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-12

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.